Informations légales
Mentions légales
Dernière mise à jour : [date]
Éditeur du site
Le présent site est édité par Nettalya :
- Forme juridique : [SASU / EURL / auto-entrepreneur…]
- Capital social : [·] €
- Siège social : [adresse complète], 42300 Roanne
- SIREN / SIRET : [·]
- RCS / RM : [ville et numéro]
- N° de TVA intracommunautaire : [·] — ou « TVA non applicable, article 293 B du CGI »
- Directeur de la publication : [nom du représentant légal]
Contact
Téléphone : 06 98 01 31 61
Email : contact@example.fr
Assurance
Responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de [assureur], police n° [·], couvrant les interventions sur l'ensemble de la zone géographique desservie.
Hébergement
Le site est hébergé par [nom de l'hébergeur] — [adresse] — [téléphone].
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, identité visuelle « plaque émaillée », logos, la dénomination du concept Capital-Extérieur™) est protégé. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : [nom et coordonnées du médiateur à désigner]. Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.
Signalement
Pour toute question relative à ces mentions, écrivez à contact@example.fr.
Conditions générales de vente · Politique de confidentialité
